Les règles et réformes de la CCAM

• Modification de la réforme de Mars 2009

• Les extensions documentaires de LAQK003 et LAQK005

• Réforme de Mars 2009

• La participation assuré de 18€ (PAV)

• Parcours de soin

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Téléchargement du dernier référentiel CCAM

et suivez les instructions de la page.

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Téléchargement de l'outil de calcul

Ensuite afin de télécharger l'outil qui va vous permettre de calculer les montants des actes à reporter sur les feuilles papier avec les modificateurs qui leurs sont appliqués.

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Remplissage de la feuille de soins

Le document suivant vous indique comment remplir correctement la feuille de soins papier ; pour le télécharger, Pour voir une démonstration de la CCAM dans Radio 3000,

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Les modificateurs applicables en radiologie et leurs majorations

Modificateur	Libellé	Coefficient	Forfait
Z	Radiographie realisee par radiologue	0,218
B	Radio. au bloc operatoire, unite de rea. ou lit du patient intransportable	0,49
C	Radio. comparative des membres	0,49
D	Controle radio. segment squelette immobilisé par contention rigide	0,24
E	Radiologie conventionnelle ou scanographie patient < 5 ans	0,49
F	Urgence jour, dimanche ou jour ferie		19,06
U	Urgence hors pediatres et omnipraticiens nuit 20 h - 8 h		25,15

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Les codes associations applicables en radiologie
(intègre réforme de 2009)

Menu:

I. Echographie ADE

II.Radiographie ADI

Scanner IRM Radiographie conventionnelle

III.Echo+Radio

IV.Acte Technique ATM

ATM ATM+radiographie ATM+échographie

I.Cas d'actes d'échographie (ADE):

Lorsque l'examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé, sauf dans le cas de l'examen d'organes intra-abdominaux et/ou pelviens et d'un ou plusieurs organes suivants : sein, thyroïde, testicules.

• 1 acte d'échographie avec ou sans supplément : pas de code association à renseigner.

• plusieurs actes d'échographie :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte de tarif le plus élevé	1	100 %
  2ème acte	2	50 %
  3ème acte	3	75 %
  Supplément	1	100 %

• 1 acte d'échographie avec guidage :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte avec guidage	1 ou 2 suivant tarif	100 % ou 50 %
  guidage échographique	2 ou 1 suivant tarif	50 % ou 100 %

  .

II.Cas d'actes de radiologie (ADI):

1- Acte de scanographie :

Lorsque l'examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé, sauf dans le cas où est effectué l'examen conjoint des régions anatomiques suivantes : membres et tête, membres et thorax, membres et abdomen, tête et abdomen, thorax et abdomen complet, tête et thorax, quel que soit le nombre de coupes nécessaires, avec ou sans injection de produit de contraste. Dans ce cas, deux actes au plus peuvent être tarifés et à taux plein. Quand un libellé décrit l'examen conjoint de plusieurs régions anatomiques, il ne peut être tarifé avec aucun autre acte de scanographie.

• Association d'actes de scanographie autorisée :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  1er Acte	4	100 %
  2ème acte	4	100 %
  Supplément	4	100 %

• 1 acte de scanographie avec guidage et supplément :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte avec guidage	4	100 %
  guidage scanographique	4	100 %
  Supplément	4	100 %

2- Acte de remnographie (IRM) :

Lorsque l'examen porte sur plusieurs régions anatomiques, un seul acte doit être tarifé. Un acte de remnographie, à l'exception du guidage remnographique, ne peut être associé à aucun autre acte.

• 1 acte de remnographie avec guidage :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte avec guidage	1 ou 2 suivant tarif	100 % ou 50 %
  guidage remnographique	2 ou 1 suivant tarif	50 % ou 100 %

 

3-Acte de radiologie conventionnelle :

Acte	Code	Taux de tarification
1er Acte	1	100 %
2ème acte	2	50 %
3ème acte	2	50 %
1er Supplément (hors guidage)	1	100 %
2ème Supplément (hors guidage)	1	100 %

 

III.Cas d'actes de radiologie et d'échographie :

• Actes de radiologie conventionnelle avec un acte d'échographie :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte de radiologie	1	100 %
  Acte d'échographie	1	100 %
  Supplément (hors guidage)	1	100 %

• Actes de mammographie avec un acte d'échographie (réforme Mars 2009):
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte de mammographie	1	100 %
  Acte d'échographie mammaire	2	50 %
  Supplément (hors guidage)	1	100 %

  N.B. : si l'acte d'échographie est plus cher que la mammo, c'est la mammographie qui est divisé par 2

• Actes de radiologie conventionnelle avec deux actes d'échographie :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte d'échographie de tarif le plus élevé	1	100 %
  2ème acte d'échographie	2	50 %
  1er acte de radiologie	1	100 %
  2ème acte de radiologie	2	50 %

 

IV.Cas d'actes techniques médicaux (ATM):

(ponction, injection, infiltration, biopsie, sclérose, fibroscopie...)

1- Actes techniques médicaux seuls :

• Actes techniques médicaux :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte technique médical	1	100 %
  2 nd acte technique	2	50 %
  3 eme acte technique	3	75 %

2- Actes techniques médicaux avec actes de radiographie:

• Acte technique médical avec acte(s) de radiographie :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte technique médical	1	100 %
  1er acte de radiographie	1	100 %
  2nd acte de radiographie	2	50 %
  Supplément (hors guidage)	1	100 %

• Plusieurs actes techniques médicaux avec acte(s) de radiographie :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte technique médical le plus cher	1	100 %
  2 nd acte technique médical	2	50 %
  1er acte de radiographie	1	100 %
  2nd acte de radiographie	2	50 %
  Supplément (hors guidage)	1	100 %

3- Actes techniques médicaux avec actes d'échographie:

• Acte technique avec 1 acte d'échographie :
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  Acte technique médical	1 si plus cher ou 2 si moins cher que l'ADE	100% ou 50%
  Acte d'échographie	2 si moins cher ou 1 si plus cher que l'ATM	50% ou 100%
  Suppléments (hors guidage)	1	100%

• Acte technique + échographie + radiographie:
  

  Acte	Code	Taux de tarification
  ATM ou ADE le plus cher	1	100%
  ATM ou ADE le second plus cher	2	50%
  ATM ou ADE les moins chers	3	75%
  ADI	1	100%
  Suppléments	1	100%

Pour plus d'informations, vous pouvez consulter le site de la CPAM : www.ameli.fr